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Soja GTS 40-3-2

Par Inf’OGM

Publié le 31/05/2012, modifié le 09/03/2026

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Procédure 90/220







Référence : UK/94/M3/1

Date : 03/04/96


Objectif : Importation – Transformation – Alim. humaine – Alim. animale

Echéance : 18/04/07, Prolongée

AVIS
AESA / EFSA
CGB
AFSSA
CCR
Rien Rien Rien OUI (11/09/2007)
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Abs Abs OUI (03/04/1996)

Procédure 89/107 et 70/524









Référence :

Date :


Objectif : Alim. humain dérivé de – Alim animale dérivé de

Echéance :

AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Rien Rien Rien OUI (11/09/2007)
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Rien Rien Rien

Procédure 1829/2003







Fiche descriptive

Référence : NL/2005/24

Date :


Objectif : Culture – Production – Importation – Transformation – Alim humaine – Alim animale – Alim humain dérivé de – Alim animal dérivé de

Echéance :

AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA / ANSES
CCR
Oui mais (31/05/2012) CS : Oui mais (09/09/2011)
CEES : Non (14/09/2011)
Rien OUI (11/09/2007)
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Retiré (selon le site de l’AESA)

Procédure 1829/2003
Renouvellement autorisation donnée selon 90/220







Fiche descriptive

Référence :

Date : 10/02/2012


Objectif : Importation – Transformation – Alim humaine – Alim animale – Alim humaine dérivé de

Echéance : 09/02/2022

AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
OUI (01/12/2010) CS : Oui (23/12/2010)
CEES : Oui / Non (09/11/2010)
OUI (10/06/2008) OUI (11/09/2007)
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Abs (14/11/2011) Abs (17/01/2012) Oui (10/12/2012)

Procédure 1829/2003
Renouvellement autorisation donnée selon 89/107 et 70/524







Fiche descriptive

Référence :

Date : 10/02/2012


Objectif : Alim humain dérivé de – Alim. animal dérivé de

Echéance : 09/02/2022

AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
OUI (01/12/2010) Rien OUI (10/06/2008) OUI (11/09/2007)
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Abs (14/11/2011) Abs (17/01/2012) Oui (10/12/2012)

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