Oeillet 123,2,38 (FLO-40644)

ENTREPRISE(S)
- Florigène

CARACTERISTIQUE(S)
- 123-2-38 (FLO 40644) : Couleur modifiée

ETAT DE L'AUTORISATION
- Autorisé
- Renouvellement


Le dossier est , selon la procédure .
Le dossier a été déposé le 0000
Objectifs :

AVIS

émis le 0000

VOTE



Date de dépôt : 0000

Procédure 2001/18

Fiche descriptive
Référence : NL/2004/02
Date : 23/05/2007
Objectif : Importation
Echéance : 22/05/2017
AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Oui Rien Rien Oui
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Rien Rien Oui

Procédure 2001/18
Renouvellement autorisation donnée le 23/05/2007

Fiche descriptive
Référence : NL/2004/02-001
Date : 23/05/2007
Objectif : Importation
Echéance : 22/05/2017
AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Rien Oui (15/03/2017) Rien Oui
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Rien Rien Rien