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Maïs TC1507*Mon810*Mir162*Nk603

Par Inf’OGM

Publié le 15/11/2018

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Procédure 1829/2003





Fiche descriptive

Référence : NL/2015/127

Date :


Objectif : Importation – Transformation – Alim humaine – Alim animale

Echéance :

AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Rien Rien Oui mais pas pour huit sous-combinaisons (29/04/2016) Oui (15/11/2018)
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Rien Rien Rien

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