Maïs MON863*NK603

ENTREPRISE(S)
- Monsanto

CARACTERISTIQUE(S)
- MON863 : Résistance insectes (corn root worm, Coleopteran, Diabrotica sp.)
- NK603 : Tolérance à un herbicide à base de glyphosate (comme le Roundup)

ETAT DE L'AUTORISATION
- Retiré


Le dossier est , selon la procédure .
Le dossier a été déposé le 0000
Objectifs :

AVIS

émis le 0000

VOTE



Date de dépôt : 0000

Procédure 89/107 et 70/524


Référence :
Date :
Objectif : Alim humain dérivé de – Alim animal dérivé de
Echéance : 18/04/2007, Prolongée
AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Rien Rien Rien Oui
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Rien Rien Retirée (22/01/2016)

Procédure 1829/2003

Fiche descriptive
Référence : UK/2004/06
Date : 02/03/2010
Objectif : Importation – Transformation – Alim humaine – Alim animale - Alim humain dérivé de – Alim animal dérivé de
Echéance : 01/03/2020
AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Oui Rien Rien Oui
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Abs Abs Oui (02/03/2010)
Abrogée (22/01/2016)

Procédure 1829/2003
Renouvellement autorisation donnée selon 89/107 et 70/524

Fiche descriptive
Référence : Rx_Mon863_Nk603
Date :
Objectif : Alim humain dérivé de – Alim animal dérivé de
Echéance :
AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Rien Rien Rien Oui
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Déclaré obsolète car déjà couvert par l’autorisation du 2 mars 2010
Abrogée (22/01/2016)