Maïs Bt11

ENTREPRISE(S)
- Syngenta

CARACTERISTIQUE(S)
- Bt11 : Résistance aux insectes (European corn borer (Ostrinia nubilalis)) + Tolérance herbicide Phosphinotricine (PPT), et particulièrement Glufosinate d’ammonium

ETAT DE L'AUTORISATION
- Autorisé
- En attente
- Renouvellement


Le dossier est , selon la procédure .
Le dossier a été déposé le 0000
Objectifs :

AVIS

VOTE



Date de dépôt : 0000

Procédure 2001/18

Fiche descriptive
Référence : FR/96/05/10
Date : Rien
Objectif : Culture - Transformation - alimentation animale
Echéance :
AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Oui (20/04/05)
Oui (29/10/08)
puis Requis de plan de surveillance environnementale (30/11/2011)
puis bibliographie complémentaire (pas de problème) (11/12/2012)
puis Mesures de protection des insectes non cibles (11/12/2012)
Oui (27/02/03) /
CS : Non(16/04/10)
CEES : Non (16/04/10)
 ? OUI (02/07/08)
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Proposition d’autorisation de la Commission
Abs (25/02/2009)
Rien Rien

Procédure 2001/18

Fiche descriptive-> ??
Référence : UK/96/M4/1
Date : ??
Objectif : Importation – Transformation - Alim. animale
Echéance : ???
AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Rien Rien Rien OUI (02/07/08)
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Rien Rien Rien

Procédure 90/220

Fiche descriptive-> ??
Référence : UK/96/M4/1
Date : ??
Objectif : Importation – Transformation - Alim. animale
Echéance : 18/04/2007, Prolongée
AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Rien Rien Rien OUI (02/07/08)
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Rien Rien Rien

Procédure 258/97

Fiche descriptive-> ??
Référence : ??
Date : ??
Objectif : Alimentation humaine
Echéance : 18/04/2007, Prolongée
AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Rien Rien Rien OUI (02/07/08)
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Rien Rien Rien

Procédure 89/107 et 70/524

Fiche descriptive-> ??
Référence : ??
Date : ??
Objectif : Alimentation humaine – Alimentation animale
Echéance : 18/04/2007, Prolongée
AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Rien Rien Rien OUI (02/07/08)
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Rien Rien Rien

Procédure 1829/2003
Renouvellement autorisation donnée selon 90/220, 258/97, 89/107 et 70/524

Fiche descriptive
Référence : Rx-Bt11
Date : 28/07/2010
Objectif : Importation - Alimentation humaine – Alimentation animale
Echéance : 27/07/2020
AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
OUI (17/02/09) Rien OUI (03/06/08) OUI (02/07/08)
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Abs Abs Oui (28/07/2010)

Renouvellement autorisation donnée selon procédure 1829/2003

Fiche descriptive
Référence : Rx-016
Date :
Objectif : Importation - Alimentation humaine – Alimentation animale
Echéance :
AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Rien Rien Rien OUI (02/07/08)
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Rien Rien Rien