Coton Mon531

ENTREPRISE(S)
- Monsanto

CARACTERISTIQUE(S)
- MON531 : Résistance aux insectes (Lépidoptères) + résistance kanamycine

ETAT DE L'AUTORISATION
- Autorisé


Le dossier est , selon la procédure .
Le dossier a été déposé le 0000
Objectifs :

AVIS

émis le 0000

VOTE



Date de dépôt : 0000

Procédure 258/97


Fiche descriptive
Référence :
Date : 19/12/02 pour Alim humain dérivé de
Objectif : Alim. Humaine – Alim. animale - Alim. humain dérivé de – Alim. animal dérivé de
Echéance : 18/04/07, Prolongée
AVIS
AESA / EFSA
CGB
AFSSA
CCR
Rien Rien Rien OUI
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Rien Rien Oui

Procédure 89/107 et 70/524



Fiche descriptive
Référence :
Date :
Objectif : Alim humain dérivé de – Alim animal dérivé de
Echéance : 18/04/2007, Prolongée
AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Rien Rien Rien OUI
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Rien Rien Oui

Procédure 2001/18



Fiche descriptive
Référence : ES/96/02
Date :
Objectif : Importation – Transformation - Alim humaine – Alim animale – Alim humain dérivé de – Alim animal dérivé de
Echéance :
AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Rien Rien Rien OUI
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Rien Rien Rien

Procédure 1829/2003
Renouvellement autorisation donnée selon 89/107 et 70/524



Fiche descriptive Référence : Mon531_Rx
Date :
Objectif : Alim humain dérivé de – Alim animal dérivé de
Echéance :
AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Oui (16/09/2011) Rien NON OUI
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Abs (16/03/2015) Abs (31/03/2015) Oui (24/04/2015)