Coton LL25*MON15985

Procédure 1829/2003

Fiche descriptive
Référence : NL/2006/35
Date :
Objectif : Alim humain dérivé de – Alim animal dérivé de
Echéance :
AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Retiré
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Retiré (27/02/2009)
Annoncé en 2009 par Bayer comme retiré car prochainement remplacé par un dossier à trois évènements, le Coton GHB614 * LL25 * Mon15985 déposé en 2011 (cf. ci-dessous)

Procédure 1829/2003

Fiche descriptive
Référence : NL/2011/94
Dossier unique pour deux cotons GM, Coton GHB614*LL25*Mon15985
Date :
Objectif : Importation - Transformation - Alim. humaine - Alim. animale - Alim humain dérivé de – Alim animal dérivé de
Echéance :
AVIS
AESA / EFSA
HCB
AFSSA
CCR
Rien Rien Rien Rien
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Rien Rien Rien