Colza T45

ENTREPRISE(S)
- Bayer CropScience

CARACTERISTIQUE(S)
- T45 : Résistance aux herbicides à base de glufosinate d'ammonium

ETAT DE L'AUTORISATION
- Autorisé
- En attente
- Renouvellement
- Retiré


Le dossier est , selon la procédure .
Le dossier a été déposé le 0000
Objectifs :

AVIS

VOTE



Date de dépôt : 0000

Procédure 2001/18



Fiche descriptive
Référence : GB/99/M5/2
Date :
Objectif : Importation – Transformation - Alim humaine – Alim animale – Alim humain dérivé de – Alim animal dérivé de
Echéance :
AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Rien Rien Rien OUI
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Retiré


Fiche descriptive
Référence : GB/04/M5/4
Remplace GB/99/M5/2
Date :
Objectif : Importation – Transformation - Alim humaine – Alim animale – Alim humain dérivé de – Alim animal dérivé de
Echéance :
AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Rien Rien Rien OUI
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Rien Rien Rien

Procédure 89/107



Fiche descriptive
Référence :
Date :
Objectif : Alim humain dérivé de
Echéance : 18/04/2007, Prolongée
AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Rien Rien Rien OUI
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Rien Rien Rien

Procédure 1829/2003



Fiche descriptive
Référence : UK/2005/25
Date : 10/03/2009
Objectif : Importation – Transformation - Alim humaine – Alim. animale
Echéance : 09/03/2019
AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
OUI Rien NON OUI
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Abs Abs Oui

Procédure 1829/2003
Renouvellement autorisation donnée selon 89/107



Fiche descriptive
Référence : T45_Rx
Date :
Objectif :Alim humain dérivé de
Echéance :
AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
OUI (05/03/2008) Rien Rien OUI (07/09/2006)
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Rien Rien Rien

Renouvellement autorisation donnée selon procédure 1829/2003



Fiche descriptive
Référence : Rx-012
Date :
Objectif : Importation, Transformation, Alimentation humaine et animale
Echéance :
AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Rien Rien Rien OUI (07/09/2006)
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Rien Rien Rien