Colza GT73

ENTREPRISE(S)
- Monsanto

CARACTERISTIQUE(S)
- GT73 : Tolérance au glyphosate

ETAT DE L'AUTORISATION
- Autorisé
- Retiré


Le dossier est , selon la procédure .
Le dossier a été déposé le 0000
Objectifs :

AVIS

émis le 0000

VOTE



Date de dépôt : 0000

Procédure 258/97



Fiche descriptive
Référence :
Date : 21/11/97
Objectif : Alim humain dérivé de
Echéance : 18/04/2007, Prolongée
AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Rien Rien Rien OUI
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Rien Rien Rien

Procédure 89/107 et 70/524



Fiche descriptive
Référence :
Date :
Objectif : Alim humain dérivé de – Alim animal dérivé de
Echéance : 18/04/2007, Prolongée
AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Rien Rien Rien OUI
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Rien Rien Rien

Procédure 2001/18



Fiche descriptive
Référence : FR/03/01/02
Date : 31/08/05, valide au 21/02/2007
Objectif : Importation – Transformation - Alim humaine – Alim animale – Alim humain dérivé de – Alim animal dérivé de
Echéance : 20/02/2017
AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
OUI OUI pour importation, transformation et alimentation animale
puis OUI avec surveillance
NON pour importation, transformation et alimentation animale
puis OUI
OUI
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Abs Abs OUI pour importation, transformation et alimentation animale (31/08/2005) valide au 21/02/2007

Procédure 1829/2003
Renouvellement de l’autorisation du 31/08/2005 (valide au 21/02/2007)



Fiche descriptive (ceci est la lettre de bonne réception du dossier, la fiche descriptive n’est pas publiée au 12/12/2017)
Référence : Rx-002
Date :
Objectif : Importation – Transformation - Alim humaine – Alim animale – Alim humain dérivé de – Alim animal dérivé de
Echéance :
AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Rien Rien Rien OUI
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Rien Rien Rien

Procédure 1829/2003
Renouvellement autorisation donnée selon 258/97



Fice descriptive
Référence : GT73_Rx81a
Date :
Objectif : Alim humain dérivé de
Echéance :
AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
OUI Rien Rien OUI
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Retiré

Procédure 1829/2003
Renouvellement autorisation



Fice descriptive
Référence : GT73_Rx81b
Date :
Objectif : Alim humain dérivé de – Alim animal dérivé de
Echéance :
AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
OUI Rien Rien OUI
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Retiré (05/07/2011)

Procédure 1829/2003



Fiche descriptive
Le 8 mai 2013, suite à l’avis de l’AESA, Monsanto retire les protéines isolées des graines de cette demande
Référence : NL/2010/87
Date :
Objectif : Importation – Transformation - Alim humaine – Alim animale – Alim humain dérivé de
Echéance :
AVIS
AESA / EFSA
HCB
ANSES
CCR
Oui (13/03/2013)
Demande de la CE d’avis complémentaire (20/03/2013)
Réponse négative de l’AESA(30/04/2013)
Rien Oui (13/02/2012) OUI (08/02/2007)
VOTES
Experts
Appel
Commission européenne
Abs (21/01/2014) Abs (27/02/2014) Oui (24/04/2015)