Betterave sucrière H7-1

ENTREPRISE(S)
- KWS Saat AG - Monsanto

CARACTERISTIQUE(S)
- H7-1 : Tolérance aux herbicides à base de glyphosate

ETAT DE L'AUTORISATION
- Autorisé
- Renouvellement
- Retiré


Le dossier est , selon la procédure .
Le dossier a été déposé le 0000
Objectifs :

AVIS

émis le 0000

VOTE



Date de dépôt : 0000

Procédure 2001/18

Fiche descriptive
Référence : DE/00/8
Date : Rien
Objectif : alimentation animale
Echéance : ???
AVIS
AESA / EFSA
CGB
AFSSA
CCR
Rien Rien Rien OUI (31/01/06)
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Rien Rien Rien

Procédure 1829/2003

Fiche descriptive
Référence : UK/2004/8
Date : Rien
Objectif : alimentation humaine et alimentation animale
Echéance : 23/10/2017
AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Oui (20/12/06)
Oui (18/09/08)
Rien Oui Oui (31/01/06)
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Rien Rien OUI (24/10/07)

Procédure 1829/2003
Renouvellement autorisation du 24/10/2007

Fiche descriptive
Référence : Rx-006
Date :
Objectif : alimentation humaine et alimentation animale
Echéance :
AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Oui (26/10/2017) Rien Non (13/07/2017) Rien
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Rien Rien Rien

Procédure 1829/2003

Fiche descriptive
Référence : DE/2008/63
Date : Rien
Objectif : Culture - Importation - Transformation - alimentaiton humaine - alimentation animale
Echéance : ???
AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Rien CS : Non (07/01/10)
CEES : Non (07/01/10)
Non OUI (31/01/06)
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Retiré (31/10/13)