Maïs Bt176

ENTREPRISE(S)
- Syngenta

CARACTERISTIQUE(S)
- Bt176 :

ETAT DE L'AUTORISATION
- Expiré


Le dossier est , selon la procédure .
Le dossier a été déposé le 0000
Objectifs :

AVIS

émis le 0000

VOTE



Date de dépôt : 0000

Procédure 90/220


Référence : F/94/11/03
Date : 23/01/97
Objectif : Culture – Production – Importation – Trasnformation - Alim humaine – Alim animale
Echéance : 22/01/07, Expirée
AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Rien Rien Rien Oui (13/07/2011)
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Rien Rien Oui
Expiration (25/04/2007) Evénement toléré à moins de 0,9% durant cinq années