UE - Suivi des dossiers d’autorisation d’OGM

Important

Afin de ne pas alourdir les pages de ce moteur, les avis des instances d’experts ont été résumés à OUI ou NON. Ces deux mots ne sauraient être lus comme une décision de ces instances, ces dernières étant destinées à fournir des opinions et non des décisions. Dans le présent moteur, OUI doit être lu comme une opinion dans laquelle ne sont pas exprimés de doutes soulevés par les experts. A l’inverse, NON correspond à une opinion faisant état de doutes, lacunes ou autres demandes de précisions.

Mode d’emploi

Nous vous proposons plusieurs types de recherche possible :
- via les mots-clés couplés "Etat-Quelle-Autorisation", pour chercher les dossiers concernés par les deux mots-clefs liés.
Exemple :"maïs" + "Autorisation - culture" retournera un dossier : le maïs Mon 810, le seul maï autorisé à la culture, au 26 octobre 2008.
- via les mots-clés séparés "Etat de l’autorisation" et "Nature de la demande", pour une recherche plus large.
Exemple "maïs" + "Autorisé" + "Culture" retournera neuf dossiers, soit tous les maïs qui sont soit autorisés (à quoi que ce soit), soit dont la demande (acceptée ou non) concerne la culture.
Vous pouvez bien sûr n’utiliser qu’un de ces groupes. Ainsi, en sélectionnant "Autorisé" (du groupe "Etat de l’autorisation"), le moteur de recherche retournera alors tous les dossiers qui ont été autorisés, indépendamment de leur destination, et en sélectionnant "’Culture" (du groupe "Nature de la demande"), il retournera tous les dossiers qui ont été déposés pour la culture, quel que soit l’état de l’autorisation.

Recherche par dossiers d'autorisation

Plante

Entreprise

Evenement de transformation

Procédure Autorisation

Etat de l’autorisation

Nature de la demande

Etat-Quelle-Autorisation