Inf’OGM est une veille citoyenne qui œuvre pour une véritable transparence du débat OGM.
Soutenez-nous en utilisant le moteur de recherche éthique Lilo. C’est gratuit et si tous nos lecteurs utilisaient Lilo, nous pourrions boucler notre budget. Mille mercis !
REJOIGNEZ LILO ET DONNEZ-NOUS VOS GOUTTES

inf'ogm

veille citoyenne d'information sur les OGM et les semences

  • english
  • español
  • OGM transgéniques
  • Nouveaux OGM
  • Forçage génétique
  • Enjeux
  • Législation
  • Etiquetage
  • Brevets sur le vivant
  • Semence

Tous les articles ayant le mot-clé : Brevetabilité

Actualités

  • Tracer les nouveaux OGM est possible - 5 janvier
  • Appropriation du vivant : peut-on encore contrôler la numérisation ? - Décembre 2020
  • Vivant numérisé : la bataille des acteurs - Décembre 2020
  • OEB : les nouveaux OGM peuvent être différenciés - Décembre 2020
  • La numérisation du vivant, objet de discorde législative - Décembre 2020
  • Les nouveaux OGM sont brevetables - Octobre 2020
  • Commerce des semences : la Commission va-t-elle le reverrouiller ? - Juillet 2020
  • Produits issus de procédés biologiques : finalement non brevetables - Juin 2020
  • France : un catalogue des variétés plus « transparent » ? - Mai 2020
  • Biopiraterie : le brevet sur la farine de teff annulé - Mai 2020
  • Protection des inventions biotechnologiques ou biopiraterie débridée ? - Mars 2020
  • Présence de brevets dans les variétés : témoignage - Mars 2020
  • OGM : l’étiquette dévoile (un peu) le brevet - Mars 2020
  • Comment débusquer les brevets sur le vivant ? - Mars 2020
  • L’Office européen des brevets en circuit fermé - Mars 2020
  • Les brevets, l’innovation et l’intérêt général - Mars 2020
  • Crispr : fin de la bataille rangée sur les brevets ? - Mars 2020
  • Brevets sur le vivant, une épée de Damoclès - Mars 2020
  • OMPI : des brevets plus transparents en 2021 ? - Décembre 2019
  • Le Tirpaa, traité international des semences, en danger - Novembre 2019
  • 0
  • 20
  • 40
  • 60
  • ...
256 articles

Les questions importantes

  • Lutte contre la biopiraterie : le Protocole de Nagoya et le TIRPAA
  • Qu’est-ce que le brevetage du vivant ?

Dossiers

  • Appropriation du vivant : peut-on encore contrôler la numérisation ? - Décembre 2020
  • Vivant numérisé : la bataille des acteurs - Décembre 2020
  • Nouveaux OGM, nouveaux droits de propriété industrielle - Décembre 2017
  • Un petit semencier confronté aux brevets - Février 2017
  • Crispations autour de la propriété de Crispr - Décembre 2016
  • Des techniques et des lois pour confisquer la nature - Avril 2016
  • Caractérisation des variétés de plantes : l’approche génétique promue par l’UPOV - Octobre 2011
  • « Les biotechnologies modernes ne sont pas adaptées aux petits agriculteurs » - Mai 2009
  • Les brevets en débat - Janvier 2008
  • Propriété intellectuelle et semences : comment une multinationale détourne « légalement » les lois d’un pays - Septembre 2006
  • Terminator : les enjeux d’une stérilité programmée - Décembre 2003
  • Quand une loi ne suffit plus : la réalité des brevets sur les biotechnologies - Décembre 2001

Vidéos

  • La loi « contrefaçon » et l’exception agricole (vidéo) : interview de Guy Kastler (RSP) - Février 2014
  • DVD - Les semences modernes en question - Septembre 2008

Tribunes

  • La reconnaissance, en termes de droit, de l’universalité du vivant - Mai 2018

Textes juridiques

  • Directive 98/44 sur la protection juridique des inventions biotechnologiques
  • Qui sommes-nous ?
  • Actions
  • Mission et valeurs
  • Qui nous finance ?
  • Equipe et Conseil d’Administration
  • Rapports d’activités et financiers
  • Espace presse
  • Contact
  • Plan du site
  • Boutique
  • Mentions légales
  • Facebook
  • Twitter
  • Youtube
Inf'OGM

Tous nos articles sont sous licence Creative Commons

53 visiteurs en ce moment