inf'ogm

veille citoyenne d'information sur les OGM et les semences

  • english
  • español
  • Facebook
  • Twitter
  • Instagram
  • Linkedin
  • Youtube
  • OGM transgéniques
  • Nouveaux OGM
  • Forçage génétique
  • Enjeux
  • Législation
  • Étiquetage
  • Brevets sur le vivant
  • Semence

Tous les articles ayant le mot-clé : 1829/2003

Actualités

  • OGM - Fini le : « c’est la faute de la Commission ? » - Février 2017
  • OGM : la Hongrie questionne la légalité des décisions prises depuis 2007 - Avril 2012
  • Les entreprises testent la flexibilité de la législation européenne sur les OGM - Septembre 2011
  • UE - Les procédures 1829/2003 et 2001/18 imposent-elles les mêmes obligations ? - Avril 2009
4 articles

Les questions importantes

  • Comment sont autorisés les OGM dans l’Union européenne ?

Textes juridiques

  • Procédure de renouvellement des OGM selon le réglement 1829/2003
  • Procédure d’autorisation des OGM selon le réglement 1829/2003
  • Qui sommes-nous ?
  • Actions
  • Mission et valeurs
  • Qui nous finance ?
  • Equipe et Conseil d’Administration
  • Rapports d’activités et financiers
  • Espace presse
  • Contact
  • Plan du site
  • Boutique
  • Mentions légales
  • Facebook
  • Twitter
  • Youtube
  • Instagram
  • LinkedIn
Inf'OGM

Tous nos articles sont sous licence Creative Commons

53 visiteurs en ce moment