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Maïs Mon810 , juillet 2010
Déclaré comme « Produit existant », le 12/07/2004 Procédure 90/220 Fiche descriptive : ?? Référence : FR/95/12/02 Date : 22/04/98 Objectif : Culture – Production – Importation – Transformation - Alim. animale Echéance : 18/04/07, prolongée AVIS AESA / EFSA CGB / HCB AFSSA CCR Comité scientifique des plantes Oui (10/02/98) Rien Rien Oui (11/06/09) Oui (...)

Maïs Mon810 * Mon88017 , juillet 2010
Procédure 1829/2003 Fiche descriptive Référence : CZ/2006/33 Date : Objectif : Importation – Transformation – Alim. Humaine - Alim. animale Echéance : AVIS AESA / EFSA CGB / HCB AFSSA CCR Oui (21/07/09) Rien Oui (03/05/07) Oui (17/07/09) VOTES Experts Ministres Commission européenne Abs Abs (29/06/10) (...)

Maïs 59122*NK603*1507 , juillet 2010
Procédure 1829/2003 Fiche descriptive Référence : UK/2005/21 Date : Objectif : Importation – Transformation – Alim. Humaine - Alim. animale Echéance : AVIS AESA / EFSA CGB / HCB AFSSA CCR Oui (08/04/09) Rien Oui (17/09/07) Oui (05/02/09) VOTES Experts Ministres Commission européenne Abs Abs (29/06/10) Rien (...)

Maïs 1507 * 59122, juillet 2010
Maïs GA21, juillet 2010
Maïs 89034*NK603, juillet 2010
Maïs Bt11*Ga21, juillet 2010
Soja Mon89788, juillet 2010
Betterave sucrière H7-1, juillet 2010
Maïs NK603, juillet 2010
Maïs Bt11, juillet 2010
Riz LL62, juillet 2010
Pomme de Terre AV43-6-G7 dîte Modena, mars 2010
Coton GHB614*LL25, février 2010
Colza Ms8*Rf3*GT73, janvier 2010
Soja 87769, janvier 2010
Soja Mon87701*Mon89788, octobre 2009
Maïs Mon87460, août 2009
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