Pour aller plus loin

Fiches technique(s) ou dossier(s)

  • Encadrement des PGM en Europe : quelle évolution prévue ? (novembre 2008)
  • Encadrement communautaire des OGM : des révisions au stade de l’opacité ! (septembre 2008)
  • OGM aux Etats-Unis : quand l’administration ignore ses experts (mars 2004)
  • Des Etats-Unis à l’Inde : le coton transgénique tisse sa toile (mars 2003)
  • Veille citoyenne sur le cadre réglementaire des OGM (janvier 2001)

    Interview(s)

  • Gouvernement et société civile déjouent (provisoirement ?) la manœuvre de la Commission européenne sur les autorisations de PGM
  • L’AESA et l’évaluation des PGM dans l’Union européenne : points de vue divergents
  • UE - Evolution de l’encadrement des OGM
  • La réforme de la réglementation européenne reste lacunaire
  • L’évaluation scientifique des OGM en débat

    Les articles des bulletins Inf'OGM(s)

    UE - Autorisation du maïs 1507 (pertinence: 0%)(novembre 2005)
     UE - Pas de majorité pour le maïs 1507 (pertinence: 0%)(septembre 2005)
     UE - Autorisation d’un maïs transgénique (pertinence: 0%)(décembre 2005)
     UE - Trois nouveaux mais GM autorisés (pertinence: 0%)(janvier 2006)
     OGM - Pas d’accord de l’UE sur l’autorisation des maïs Bt 11 et TC1507 (pertinence: 0%)(février 2009)
     L’incroyable histoire du maïs Mon810 (pertinence: 0%)(mai 2009)
     OGM - L’AESA rend un avis favorable au renouvellement du maïs Mon810 (pertinence: 0%)(juin 2009)
     UNION EUROPEENNE - Autorisation du NK 603 (pertinence: 0%)(juin 2004)
     UNION EUROPEENNE - Lévée du moratoire de facto (pertinence: 0%)(mai 2004)
     UNION EUROPEENNE - Nouvelle échec pour le NK 603 (pertinence: 0%)(juillet 2004)

    Pour approfondir cet article, Inf'OGM vous recommande la brochure suivante

    Lettre ouverte à l’INRA

    Cette brochure est la réponse collective écrite en octobre 2002, suite à un article de B. Hervieu et M. Guillou, respectivement Président et Directrice de l’INRA sur les essais OGM en champs. Il s’agit pour les auteurs d’opposer aux arguments d’autorité les éléments récents survenus dans le champ du réel et d’opposer des faits aux effets de manche et ceci concernant la pertinence (ou non) de réaliser des essais en champ de plantes transgéniques.



    • >Journal >Actualité, juillet 2010

    		UE - Six maïs OGM autorisés par la Commission européenne
    par Christophe Noisette , juillet 2010

    Le 28 juillet 2010, la Commission européenne a finalisé le processus d’autorisation de cinq maïs génétiquement modifiés : deux mis au point par Pioneer Hi-Bred (1507x59122, 59122x1507xNK603), deux par Monsanto (Mon88017xMON810 et Mon89034xNK603) et un par Syngenta (Bt11xGA21). Ces maïs GM sont autorisés, pour dix ans, uniquement pour l’alimentation humaine et animale.
    La Commission européenne a aussi autorisé le renouvèlement du maïs Bt11, de Syngenta.
    Ces décisions finales revenaient à la Commission européenne faute de majorité qualifiée lors du précédent Conseil des ministres de l’Agriculture qui s’est tenu le 29 juin 2010 [1].


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      Il y a 1 sujets en réponse à cet article.
      Il y au total 2 messages en réponse à cet article.

    • UE - Six maïs OGM autorisés par la Commission européenne 10 août 2010 10:09, par Philippe Ardisson

      Bonjour,

      Pouvez-vous me confirmer que les autorisations délivrées concernent uniquement la consommation animale/humaine, et que la culture n’est pas autorisée pour ces variétés de mais.

      par ailleurs, j’ai cru comprendre que le Mon810 est en attente de re autorisation (ou pas) a la culture dans L’UE depuis 2008. Peut-il tout de même être cultive durant la période d’attente de renouvellement ou cette autorisation est-elle suspendue ?


      Répondre à ce message

      • Oui je confirme que ces six maïs ne sont destinés qu’à l’alimentation animale / humaine... et donc pas à la culture. Quant au maïs Mon810, il est en cours de réautorisation, mais vous avez raison de souligner qu’il est toujours autoriser pendant ce laps de temps. Et le moratoire français sur ce maïs Mon810 ne tient que jusqu’au renouvèlement.

        Cordialement Christophe Noisette, Inf’OGM


        Répondre à ce message

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    		 THEME(S)
  • Autorisation et procédures d’autorisations
    (Réglementation européenne)

    GEOGRAPHIE
    Union Européenne

    TYPE
    maïs

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