Pour aller plus loin

Fiches technique(s)

  • Encadrement des PGM en Europe : quelle évolution prévue ?
  • Encadrement communautaire des OGM : des révisions au stade de l’opacité !

    Dossier(s)

  • OGM aux Etats-Unis : quand l’administration ignore ses experts
  • Des Etats-Unis à l’Inde : le coton transgénique tisse sa toile
  • Veille citoyenne sur le cadre réglementaire des OGM

    Interview(s)

  • L’AESA et l’évaluation des PGM dans l’Union européenne : points de vue divergents
  • UE - Evolution de l’encadrement des OGM
  • La réforme de la réglementation européenne reste lacunaire
  • L’évaluation scientifique des OGM en débat

    Les articles des bulletins Inf'OGM(s)

  • UE - Autorisation du MIR604 : la fin des perturbations du commerce transatlantique du soja
  • CHINE - Nouvelle étape dans la commercialisation du riz GM
  • UE - maïs OGM mir604 : encore une autorisation que prendra seule la Commisson européenne
  • UE - L’Autriche demande de nationaliser les autorisations des cultures de PGM : une fausse bonne solution ?
  • RUSSIE - A l’instar du Brésil, la politique du fait accompli ?
  • ARGENTINE – L’Argentine souhaite assouplir les règles d’importations des PGM dans l’UE

    		•


    >Accueil thématique >Législation >Réglementation européenne >Autorisation et procédures d’autorisations >Les dossiers d’autorisation par PGM dans l’UE
    Maïs 89034*1507*NK603
    par Inf’OGM, mai 2009

    Nom de la plante transgénique : Maïs 89034*1507*NK603
    Entreprise : Monsanto et Dow Agrosciences
    Caractéristiques : Résistance aux insectes (famille Lépidoptères) + Résistance aux insects European corn borer (Ostrinia nubilalis) + Tolérance herbicide phosphinothricine (PPT) et particulièrement glufosinate d’ammonium + Tolérance herbicide Glyphosate
    Variété de base :
    Autorisation : Aucune
    En cours d’autorisation : Importation – Transformation - alimentation humaine - alimentation animale - Additifs alimentaires alim. Humaine - Additifs alimentaires alim. animale
    Renouvellement autorisation pour aucun dossier

    Procédure 1829/2003
    Fiche descriptive disponible sur le site de l’AESA
    Réf. Date Objectifs Avis Votes Echéance
    EFSA CGB AFSSA CCR Experts Ministres Com. Europ.
    NL/2009/65 Rien Importation
    Transformation
    alimentation humaine
    alimentation animale
    Additifs alimentaires alim. humaine
    Additifs alimentaires alim. animale    		 Rien Rien Rien Rien Rien Rien Rien Rien



    Répondre à cet article

    		THEME(S)
  • Autorisation et procédures d’autorisations
    (Réglementation européenne)

    GEOGRAPHIE
    Union Européenne

    TYPE
    maïs

    Inf'OGM
    Une information
    indépendante
    sur les OGM ?




    Pour soutenir une veille citoyenne
    d'information




    Adhérez à
    Inf ' OGM

    INFORMEZ-VOUS VRAIMENT !

    Inf'OGM publie
    un Journal bimestriel.

    Inf'OGM propose aussi
    - un Forel-OGM
    - un Fil RSS.


    • Contact | Plan du site | Suivre la vie du site RSS 2.0 | Mentions légales | Remerciements
    Site optimisé pour Fire Fox - Mozilla, écran 1024x768
    et sous Licence Creative Common

     
    Soutenez Inf'OGM en utilisant pour vos recherches :
    ou soutenez Inf