Les autorisations européennes sont délivrées pour un usage précis. Il peut s’agir d’autorisation relative à la mise en culture, à l’alimentation humaine, à l’alimentation animale, à l’importation ou à la transformation. Certaines autorisations concernent les cinq usages.
Au 2 mars 2010, sont donc autorisés :
1. A la culture :
Maïs Mon810, de Monsanto, résistant à un insecte
Pomme de terre Amflora, de BASF, teneur en amidon modifiée
2. A l’alimentation humaine et / ou animale :
Pomme de terre Amflora, de BASF, teneur en amidon modifiée (animale, humaine si <0,9%)
Maïs Mon810, de Monsanto, produisant un insecticide
Maïs T25, de Bayer, tolérant un herbicide
Maïs 1507, de Pioneer, insecticide et tolérant un herbicide
Maïs 1507*NK603, de Pioneer, insecticide et tolérant un herbicide
Maïs 59122, de Pioneer, insecticide et tolérant un herbicide
Maïs Bt11, de Syngenta, insecticide
Maïs doux Bt11, de Syngenta, insecticide
Maïs Ga21, de Syngenta, tolérant un herbicide
Maïs Mon863, de Monsanto, insecticide
Maïs Mon863*Mon810, de Monsanto, insecticide
Maïs Mon863*NK603, de Monsanto, insecticide et tolérant un herbicide
Maïs Mon863*NK603*Mon810, de Monsanto, insecticide et tolérant un herbicide
Maïs NK603, de Monsanto, tolérant à un herbicide
Maïs NK603*Mon810, de Monsanto, insecticide et tolérant un herbicide
Coton Mon 1445, de Monsanto, tolérant un herbicide
Coton Mon 15985, de Monsanto, insecticide
Coton Mon 15985*Mon 1445, de Monsanto, insecticide et tolérant un herbicide
Coton Mon 531, de Monsanto, insecticide
Coton Mon 531*Mon 1445, de Monsanto, insecticide et tolérant un herbicide
Coton LL25, de Bayer, tolérant un herbicide
Colza T45, de Bayer, tolérant un herbicide
Colza GT73, de Monsanto, tolérant un herbicide
Colza Ms8*Rf3, de Bayer, stérilité mâle et tolérant un herbicide
Soja Mon GTS 40-3-2, de Monsanto, tolérant un herbicide
Soja A2704-12, de Bayer, tolérant un herbicide
Soja Mon89788, de Monsanto, tolérant un herbicide
Betterave H7-1, de KWS Saat AG et Monsanto, tolérant un herbicide
3. A l’importation et la transformation :
Maïs Mon810, de Monsanto, insecticide
Maïs 1507, de Pioneer, insecticide et tolérant un herbicide
Maïs 1507*NK603, de Pioneer, insecticide et tolérant un herbicide
Maïs 59122, de Pioneer, insecticide et tolérant un herbicide
Maïs Ga21, de Syngenta, tolérant un herbicide
Maïs Mon863, de Monsanto, insecticide
Maïs NK603, de Monsanto, tolérant à un herbicide
Maïs Mon863*Mon810, de Monsanto, insecticide
Maïs Mon863*NK603, de Monsanto, insecticide et tolérant un herbicide
Maïs Mon863*NK603*Mon810, de Monsanto, insecticide et tolérant un herbicide
Maïs Bt11, de Syngenta, insecticide
Colza GT73, de Monsanto, tolérant un herbicide
Colza Ms8*Rf3, de Bayer, stérilité mâle et tolérant un herbicide
Coton LL25, de Bayer, tolérant un herbicide
Soja Mon GTS 40-3-2, de Monsanto, tolérant un herbicide
Soja A2704-12, de Bayer, tolérant un herbicide
Soja Mon89788, de Monsanto, tolérant un herbicide
Œillet 123,2,38, de Florigène, couleur modifiée
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