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FICHE MISE A JOUR LE : 28 juillet 2010

Maïs 1507 * 59122

ENTREPRISE :
TYPE :
EVENEMENT DE TRANSFORMATION :

VARIETE DE BASE : 		ETAT DE L'AUTORISATION :


 Procédure 1829/2003

Fiche descriptive
Référence : NL/2005/15
Date : 28/07/2010
 Objectif : Importation – Transformation – Alim. Humaine - Alim. animale
Echéance : 27/07/2020
AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Oui (06/05/09) Rien Oui mais (17/09/07) Oui (13/06/06)
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Abs Abs (29/06/10) Oui (28/07/2010) et Oui (correctif)

 Procédure 1829/2003

Fiche descriptive
Référence : NL/2005/28
Date :
Objectif : Culture – Importation – Transformation - Alim. Humaine - Alim. animale
Echéance :
AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Rien Rien Rien Oui (13/06/06)
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Rien Rien Rien
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