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FICHE MISE A JOUR LE : 31 mai 2012

Soja GTS 40-3-2

ENTREPRISE :Monsanto
TYPE :soja
EVENEMENT DE TRANSFORMATION :
GTS 40-3-2 : Tolérance aux herbicides à base de glyphosate

VARIETE DE BASE :
ETAT DE L'AUTORISATION :
Autorisé - Alim animal dérivé de
Autorisé - Alim humain dérivé de
Autorisé - alimentation animale
Autorisé - alimentation humaine
Autorisé - importation
Autorisé - transformation
En attente - Aliment animal dérivé de
En attente - Aliment humain dérivé de
En attente - alimentation animale
En attente - alimentation humaine
En attente - culture
En attente - importation
En attente - production
En attente - transformation
Renouvellement - Alim animal dérivé de
Renouvellement - Alim humain dérivé de
Renouvellement - alimentation animale
Renouvellement - alimentation humaine
Renouvellement - importation
Renouvellement - transformation

Procédure 90/220


Référence : UK/94/M3/1
Date : 03/04/96
Objectif : Importation – Transformation - Alim. humaine - Alim. animale
Echéance : 18/04/07, Prolongée
AVIS
AESA / EFSA
CGB
AFSSA
CCR
Rien Rien Rien OUI (11/09/2007)
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Abs Abs OUI (03/04/1996)

Procédure 89/107 et 70/524



Référence :
Date :
Objectif : Alim. humain dérivé de – Alim animale dérivé de
Echéance :
AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Rien Rien Rien OUI (11/09/2007)
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Rien Rien Rien

Procédure 1829/2003


Fiche descriptive
Référence : NL/2005/24
Date :
Objectif : Culture – Production – Importation – Transformation - Alim humaine – Alim animale - Alim humain dérivé de – Alim animal dérivé de
Echéance :
AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA / ANSES
CCR
Oui mais (31/05/2012) CS : Oui mais (09/09/2011)
CEES : Non (14/09/2011)
Rien OUI (11/09/2007)
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Rien Rien Rien

Procédure 1829/2003
Renouvellement autorisation donnée selon 90/220


Fiche descriptive
Référence :
Date : 10/02/2012
Objectif : Importation – Transformation – Alim humaine – Alim animale – Alim humaine dérivé de
Echéance : 09/02/2022
AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
OUI (01/12/2010) CS : Oui (23/12/2010)
CEES : Oui / Non (09/11/2010)
OUI (10/06/2008) OUI (11/09/2007)
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Abs (14/11/2011) Abs (17/01/2012) Oui (10/12/2012)

Procédure 1829/2003
Renouvellement autorisation donnée selon 89/107 et 70/524


Fiche descriptive
Référence :
Date : 10/02/2012
Objectif : Alim humain dérivé de - Alim. animal dérivé de
Echéance : 09/02/2022
AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
OUI (01/12/2010) Rien OUI (10/06/2008) OUI (11/09/2007)
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Abs (14/11/2011) Abs (17/01/2012) Oui (10/12/2012)

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