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Maïs TC1507

FICHE MISE A JOUR LE : 14 septembre 2015
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Entreprise :Pioneer Hi-Bred Mycogen
TYPE :maïs
Evé:nement de transformation :
TC1507 : Résistance aux insectes European corn borer (Ostrinia nubilalis) + Tolérance aux herbicides phosphinothricine (PPT) et particulièrement le glufosinate d’ammonium

Variété de base : Hi-II : A188*B73
Etat de l'autorisation :
Autorisé - Alim animal dérivé de
Autorisé - Alim humain dérivé de
Autorisé - alimentation animale
Autorisé - alimentation humaine
Autorisé - importation
Autorisé - transformation
En attente - culture
En attente - importation
En attente - transformation

Demandes d’autorisations en cours

Selon la procédure 2001/18


Fiche descriptive
Référence : Fr/03/09/01 (ancien ES/01/01)
Date :
Objectif : Culture – Importation - Transformation
Echéance :
AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
OUI (19/01/2005)
puis OUI (29/01/2008)
puis Requis pour plan de surveillance environnemental (19/10/2011)
puis Complément Oui mais (18/10/2012)
NON
puis NON
puis CS : Non (01/06/2010)
et CEES : NON (06/05/2010)
NON
puis OUI
OUI
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Proposition CE au Comité d’experts
Abs (25/02/2009)
Proposition CE au Conseil(06/11/13)
Abs (11/02/2014)
Rien

Selon la procédure 1829/2003


Fiche descriptive
Référence : Rx_001
Soumis le 28/05/2015
Objectif : Alimentation humaine et animale et dérivés de
Echéance :
AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Rien Rien Oui mais sans plan de surveillance sanitaire post-commercialisation (14/09/2015) Rien
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Rien Rien Rien

Demandes d’autorisations traitées

Selon la procédure 2001/18


Fiche descriptive
Référence : Fr/03/09/02 (ancien NL/00/10)
Date : 03/11/2005
Objectif : Importation – Transformation - Alim animale
Echéance : 02/11/2015
AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
OUI
puis OUI
NON
puis OUI
NON
puis OUI
OUI
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Rien Rien OUI

Selon la procédure 1829/2003


Fiche descriptive
Référence : NL/2004/02
Date : 03/03/2006
Objectif : Alim humaine – Alim humain dérivé de
Echéance : 02/03/2016
AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
OUI
puis OUI
Rien OUI OUI
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Rien Rien OUI

Selon la procédure 1829/2003
Renouvellement autorisation donnée selon 70/524


Fiche descriptive
Référence : Rx-1507
Date : 17/06/2011
Objectif : Alim. humaine - Alim. humain dérivé de - Alim. animal dérivé de
Echéance : 16/06/2021
AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
OUI Rien Rien OUI
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Abs (15/11/2010) Propal de la CE pour décision CMin (03/02/2011)
Abs (17/03/2011)
Oui (17/06/2011)

Selon la procédure 89/107


Date :
Référence :
Objectif : Alim humain dérivé de
Echéance : 18/04/2007, Expirée
AVIS
AESA / EFSA
CGB
AFSSA
CCR
Rien Rien Rien OUI
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Abs Abs OUI

Selon la procédure 70/524


Date :
Référence :
Objectif : Alim animal dérivé de
Echéance : 18/04/2007, Prolongée
AVIS
AESA / EFSA
CGB
AFSSA
CCR
Rien Rien Rien OUI
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Abs Abs OUI

Demandes d’autorisations retirées