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Maïs NK603*MON810

FICHE MISE A JOUR LE : 2 août 2013
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Entreprise :Monsanto
TYPE :maïs
Evé:nement de transformation :
MON810 : Résistance insecte (European corn borer (Ostrinia nubilalis))
NK603 : Tolérance à un herbicide à base de glyphosate (comme le Roundup)

Variété de base :
Etat de l'autorisation :
Autorisé - Alim animal dérivé de
Autorisé - Alim humain dérivé de
Autorisé - alimentation animale
Autorisé - alimentation humaine
Autorisé - importation
Autorisé - transformation
Retiré - Alim animal dérivé de
Retiré - Alim humain dérivé de
Retiré - alimentation animale
Retiré - alimentation humaine
Retiré - culture
Retiré - importation
Retiré - production
Retiré - transformation

Procédure Procédure 89/107 et 70/524


Référence :
Date :
Objectif : Alim. humain dérivé de - Alim. animal dérivé de
Echéance : 18/04/07, Prolongée
AVIS
AESA / EFSA
CGB
AFSSA
CCR
Rien Rien Rien OUI
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Rien Rien Rien

Procédure 2001/18



Fiche descriptive Référence : GB/02/M3/03
Date :
Objectif : Importation - Alim. animale
Echéance :
AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
OUI NON
puis OUI
NON
puis NON
OUI
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Rien Rien Rien


Fiche descriptive Référence : ES/04/01
Date :
Objectif : Culture – Importation – Transformation - Alim. humaine - Alim. animale
Echéance : Retiré
AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Retiré
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Retiré

Procédure 1829/2003


Fiche descriptive
Référence : UK/2004/01
Date : 24/10/2007
Objectif : Importation – Transformation - Alim humaine – Alim animale - Alim humain dérivé de – Alim animal dérivé de
Echéance : 23/10/2017
AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
OUI Rien OUI OUI
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Rien Rien OUI (24/10/2007)

Fiche descriptive
Référence : NL/2005/26
Date :
Objectif : Culture - Production
Echéance :
AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Rien Rien Rien OUI
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Retiré (02/08/2013)

Procédure 1829/2003
Renouvellement autorisation donnée selon 89/107 et 70/524


Fiche descriptive
Référence : Rx_Nk603*Mon810
Date :
Objectif : Alim humaine dérivé de - Alim. animal dérivé de
Echéance :
AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Rien Rien Rien OUI
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Déclaré obsolète par la Commission car déjà autorisé en octobre 2007 (cf. UK/2004/01) (24/10/2007)