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Maïs Mon863

FICHE MISE A JOUR LE : 22 janvier 2016
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Entreprise :Monsanto
TYPE :maïs
Evé:nement de transformation :
MON863 : Résistance insectes (corn root worm, Coleopteran, Diabrotica sp.)

Variété de base : Cellules AT824
Etat de l'autorisation :
Retiré - Alim animal dérivé de
Retiré - Alim humain dérivé de
Retiré - alimentation animale
Retiré - alimentation humaine
Retiré - importation
Retiré - transformation

Procédure 258/97


Date : 16/01/2006
Référence :
Objectif : Alimentation humaine
Echéance : 12/01/2016
AVIS
AESA / EFSA
CGB
AFSSA
CCR
OUI
puis OUI
Rien NON
puis OUI
puis OUI
OUI
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Abs Abs OUI (13/01/2006)
Abrogée (22/01/2016)

Procédure 2001/18


Fiche descriptive
Référence : DE/02/9
Date : 08/08/2005
Objectif : Importation – Alim. animale
Echéance : 07/08/2015
AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
OUI
puis OUI
NON
puis NON
puis NON
NON
puis OUI
puis OUI
NON
puis OUI
puis OUI
OUI
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Abs Abs OUI (08/08/2005)
Abrogée (22/01/2016)

Procédure 89/107 et 70/524


Objectif : Alim humain dérivé de - Alim animal dérivé de
Echéance : 18/04/07 => Prolongée
AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Rien Rien Rien OUI
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Rien Rien Retirée (22/01/2016)

Procédure renouvellement selon 1829/2003


Fiche descriptive
Référence : Mon863_Rx
Date :
Objectif : Alim humain dérivé de – Alim. animal dérivé de
Echéance :
AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
OUI Rien Rien OUI
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Rien Rien Retirée (22/01/2016)