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Maïs Mon810

FICHE MISE A JOUR LE : 15 septembre 2016
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Entreprise :Monsanto
TYPE :maïs
Evé:nement de transformation :
MON810 : Résistance insecte (European corn borer (Ostrinia nubilalis))

Variété de base :  ???
Etat de l'autorisation :
Autorisé - Alim animal dérivé de
Autorisé - Alim humain dérivé de
Autorisé - alimentation animale
Autorisé - alimentation humaine
Autorisé - culture
Autorisé - importation
Autorisé - production
Autorisé - transformation
Renouvellement - Alim animal dérivé de
Renouvellement - Alim humain dérivé de
Renouvellement - alimentation animale
Renouvellement - alimentation humaine
Renouvellement - culture
Renouvellement - importation
Renouvellement - production
Renouvellement - transformation

Déclaré comme « Produit existant », le 12/07/2004

Procédure 1829/2003
Autorisation pour le pollen issu de maïs MON810 pour l’alimentation

Fiche descriptive
Lettre Monsanto
Mandat EFSA de la CE
Référence : NL/2012/107
Date : 06/11/2013
Objectif : Alim. Humaine
Echéance : 05/11/2023
AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
"L’AESA n’est pas en mesure de conclure sur la sécurité du pollen de maïs en général" (17/12/2012) Rien Le CES est en accord avec cette conclusion (de l’AESA) (25/07/2012) Rien
VOTES
Experts
Appel
Commission européenne
Abs (10/06/2013) Abs (11/07/2013) Oui (06/11/2013)

Procédure 90/220

Fiche descriptive : ??
Référence : FR/95/12/02
Date : 22/04/98
Objectif : Culture – Production – Importation – Transformation - Alim. animale
Echéance : 18/04/07, prolongée
AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Comité scientifique des plantes Oui (10/02/98) Rien Rien Oui (11/06/09)
Oui (11/06/09)
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Rien Rien Oui (22/04/98)

Procédure 258/97

Fiche descriptive-> ??
Référence : ??
Date : 06/02/98
Objectif : Alim. Humaine
Echéance : 18/04/2007, prolongée
AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Comité scientifique des plantes Oui (10/02/98) Rien Rien Oui (11/06/09)
Oui (11/06/09)
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Rien Rien Oui

Procédure 89/107 et 70/524

Fiche descriptive : ??
Référence : ??
Date : ??
Objectif : Alim. humaine - Alim. animale
Echéance : 18/04/07, prolongée
AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Rien Rien Rien Oui (11/06/09)
Oui (11/06/09)
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Rien Rien Oui

Procédure 1829/2003
Renouvellement suite autorisation selon 90/220, 258/97, 89/107 et 70/524

Fiche descriptive (issue de 258/97)
Fiche descriptive (issue de 90/220)
Référence : Rx-Mon810
Date : ??
Objectif : Culture – Production – Importation – Transformation - Alim. Humaine - Alim. animale
Echéance : ??
AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Oui (22/06/09)
Oui (22/06/09)
puis bibliographie complémentaire (pas de problème) (11/12/2012)
puis Mesures de protection des insectes non cibles (11/12/2012)
CPHA : Non (Janvier 2008)
CS : Non (22/12/09)
CEES : Non (22/12/09)
Oui (30/04/08)
Oui (29/10/09)
Oui (11/06/09)
Oui (11/06/09)
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Abs sauf pour culture (08/07/2016) Abs sauf pour culture (15/09/2016) Rien