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Maïs GA21

FICHE MISE A JOUR LE : 17 septembre 2015
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Entreprise :Monsanto Syngenta
TYPE :maïs
Evé:nement de transformation :
GA21 : Tolérance à un herbicide (glyphosate)

Variété de base :
Etat de l'autorisation :
Autorisé - alimentation animale
Autorisé - alimentation humaine
Autorisé - importation
Autorisé - transformation
En attente - Aliment animal dérivé de
En attente - Aliment humain dérivé de
En attente - alimentation animale
En attente - alimentation humaine
En attente - culture
En attente - importation
En attente - production
En attente - transformation
Expiré - Alim animal dérivé de
Expiré - Alim humain dérivé de
Renouvellement - alimentation animale
Renouvellement - alimentation humaine
Retiré - alimentation animale
Retiré - transformation

Monsanto : Déclaré « Produit existant » le 04/10/2004

Dossier Monsanto Dossier Syngenta

Procédure 90/220 Monsanto

Fiche descriptive
Référence : ES/98/01
Date : ??
Objectif : Transformation
Echéance : ??
AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Comité scientifique des plantes Oui (22/09/00) Non (25/01/99) Rien Oui (17/01/05)
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Rien Rien Rien

Procédure 89/107 et 70/524 Monsanto

Fiche descriptive-> ??
Référence : ??
Date : 18/04/05
Objectif : Alim. Humaine – Alim. animale
Echéance : 18/04/2007, Expirée
AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Rien Rien Rien Oui (17/01/05)
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Rien Rien Rien

Procédure 2001/18 Monsanto

Fiche descriptive : ??
Référence : ??
Date : ??
Objectif : Transformation - Alim. animale
Echéance : ??
AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Rien Rien Rien Oui (17/01/05)
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Rien Rien Rien

Procédure 258/97 Monsanto

Fiche descriptive : ??
Référence : ??
Date : 13/01/2006
Objectif : Alim. Humaine
Echéance : 12/01/2016
AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Oui : ?? Rien Rien Oui (17/01/05)
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Rien Rien Rien

Procédure 89/107 et 70/524 Syngenta

Fiche descriptive : ??
Référence : ??
Date : ??
Objectif : Alimentation humaine – Alimentation animale
Echéance : 18/04/07, prolongée
AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Rien Rien Rien Oui (07/09/07)
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Rien Rien Rien

Procédure 1829/2003 Syngenta
Renouvellement suite autorisation selon procédures 89/107 et 70/524

Fiche descriptive
Référence : Rx-Ga21 Syngenta
Date : ??
Objectif : Alim. Humaine – Alim. animale
Echéance : ??
AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Oui (03/10/08)
Séquence différente : attente opinion
Rien Rien Oui (07/09/07)
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Rien Rien Rien

Procédure 1829/2003 Syngenta

Fiche descriptive
Référence : UK/2005/19
Date : 28/03/08
Objectif : Importation - Transformation - Alim. Humaine – Alim. animale
Echéance : 27/03/2018
AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Oui (03/10/08)
Séquence différente : attente opinion
Oui (09/05/06) Oui (22/06/06) Oui (07/09/07)
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Rien Rien Oui (28/03/08)

Procédure 1829/2003 Syngenta

Fiche descriptive
Référence : UK/2008/60
Date : ??
Objectif : Culture - Importation - Transformation - Alim. Humaine – Alim. animale
Echéance : ??
AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Oui (30/11/2011)
Séquence différente : attente opinion
CS : Non (10/04/2012)
CEES (15/05/2012)
Rien Oui (07/09/07)
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Rien Rien Rien