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Maïs Bt11*Mir604

Par Inf’OGM

Publié le 16/09/2016

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Procédure 1829/2003





Fiche descriptive
Dossier géré ensuite via le Maïs Bt11*Mir162*Mir604*Ga21

Référence : UK/2007/50

Date : 02/06/2016


Objectif : Importation – Transformation – Alim humaine – Alim animale – Aliment humain dérivé de – Aliment animal dérivé de

Echéance : 01/06/2026

AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
ANSES
CCR
Oui
Séquence différente : opinion favorable confirmée (17/09/2015)
Rien Oui
mais pas d’étude de toxicité
Rien
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Abs (09/02/2011) Proposition de décision du conseil (12/10/2011)
Abs (15/12/2011)
Oui (22/12/2011)
Décision abrogée et remplacée par [l’autorisation du Bt11*Mir162*Mir604*Ga21
Oui (16/09/2016)

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