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UE – OGM : le maïs T25 n’est plus autorisé à la culture !

Christophe NOISETTE, Eric MEUNIER, avril 2013

Lister les plantes génétiquement modifiées (PGM) autorisées ou en cours d’autorisation dans l’Union européenne (UE) est un exercice compliqué du fait d’une information officielle éparse [1]. Dans la presse généraliste, les omissions ou erreurs sont fréquentes. Il était ainsi courant de lire que seules deux PGM étaient autorisées à la culture sur le territoire européen : le maïs MON810 de Monsanto et la pomme de terre Amflora de BASF. Le maïs T25, mis au point par Bayer et également autorisé à la culture, l’importation et l’alimentation animale depuis le 24 avril 1998 [2], était le plus souvent oublié, malgré les rappels réguliers d’Inf’OGM [3].

Depuis 2001, les autorisations ont été limitées à une décade. Cependant, à l’instar du maïs MON810, l’autorisation du T25 a plus de 10 ans et était toujours valable. En effet, la législation européenne permet de maintenir une autorisation si le pétitionnaire (en l’occurrence ici Bayer) dépose une simple demande de renouvellement... ce que l’entreprise a fait en 2007. L’autorisation était ainsi maintenue de facto, en attendant la réponse de l’UE, qui prenait son temps...
Le 25 février 2013, la Commission européenne a informé les États membres que, le 11 janvier, Bayer avait retiré de sa demande de renouvellement celle concernant la culture. En conséquence de quoi, la Commission européenne a indiqué aux États membres que « la mise sur le marché européen de semences T25 n’est plus autorisée à compter du 11 janvier 2013 » [4]. A ce jour, seuls restent donc autorisés à la culture dans l’UE le maïs MON810 (en cours de renouvellement et donc autorisé...) et la pomme de terre Amflora (l’entreprise BASF annonçait en janvier 2012 qu’elle « arrêtera le développement et la commercialisation de tous les projets destinés exclusivement aux marchés européens » dont Amflora) [5].

[1Rappelons qu’Inf’OGM est la seule association qui possède sur son site un moteur de recherche résumant l’état de tous ces dossiers d’autorisations au niveau européen

[2Inf'OGM, « Maïs T25 », Inf’OGM, 10 juin 2014

[3A l’heure actuelle, seules deux variétés de maïs T25 ont été inscrites au catalogue en 2010 : Limas 264 et Limas 415, mises au point par le semencier français Maïsadour : Inf'OGM, « Qui commande chez Maïsadour Semences, propriétaire du maïs transgénique T25 ? », Christophe NOISETTE, 10 novembre 2010. Ces variétés ont été rayées du catalogue en 2012 mais restent valables jusqu’en 2015...


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