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Maïs Mon810

Par Inf’OGM

Publié le 04/07/2017

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Déclaré comme « Produit existant », le 12/07/2004

Procédure 1829/2003
Autorisation pour le pollen issu de maïs MON810 pour l’alimentation





Fiche descriptive

Lettre Monsanto
Mandat EFSA de la CE
Référence : NL/2012/107

Date : 06/11/2013


Objectif : Alim. Humaine

Echéance : 05/11/2023

AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
« L’AESA n’est pas en mesure de conclure sur la sécurité du pollen de maïs en général » (17/12/2012) Rien Le CES est en accord avec cette conclusion (de l’AESA) (25/07/2012) Rien
VOTES
Experts
Appel
Commission européenne
Abs (10/06/2013) Abs (11/07/2013) Oui (06/11/2013)

Procédure 90/220





Fiche descriptive : ??

Référence : FR/95/12/02

Date : 22/04/98


Objectif : Culture – Production – Importation – Transformation – Alim. animale

Echéance : 18/04/07, prolongée

AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Comité scientifique des plantes Oui (10/02/98) Rien Rien Oui (11/06/09)
Oui (11/06/09)
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Rien Rien Oui (22/04/98)

Procédure 258/97





Fiche descriptive-> ??

Référence : ??

Date : 06/02/98


Objectif : Alim. Humaine

Echéance : 18/04/2007, prolongée

AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Comité scientifique des plantes Oui (10/02/98) Rien Rien Oui (11/06/09)
Oui (11/06/09)
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Rien Rien Oui

Procédure 89/107 et 70/524





Fiche descriptive : ??

Référence : ??

Date : ??


Objectif : Alim. humaine – Alim. animale

Echéance : 18/04/07, prolongée

AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Rien Rien Rien Oui (11/06/09)
Oui (11/06/09)
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Rien Rien Oui

Procédure 1829/2003
Renouvellement suite autorisation selon 90/220, 258/97, 89/107 et 70/524





Fiche descriptive (issue de 258/97)
Fiche descriptive (issue de 90/220)

Référence : Rx-Mon810

Date : ??


Objectif : Culture – Production – Importation – Transformation – Alim. Humaine – Alim. animale

Echéance : ??

AVIS
AESA / EFSA
CGB / HCB
AFSSA
CCR
Oui (22/06/09)
Oui (22/06/09)
puis bibliographie complémentaire (pas de problème) (11/12/2012)
puis Mesures de protection des insectes non cibles (11/12/2012)
CPHA : Non (Janvier 2008)
CS : Non (22/12/09)
CEES : Non (22/12/09)
Oui (30/04/08)
Oui (29/10/09)
Oui (11/06/09)
Oui (11/06/09)
VOTES
Experts
Ministres
Commission européenne
Abs sauf pour culture (08/07/2016) Abs sauf pour culture (15/09/2016) Oui sauf pour la culture (04/07/2017)
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