Recherchez une information

ou par mot clé.



Inf'OGM Actu 6, janvier 2008

Inf'OGM le journal est un bimestriel de 32 pages qui vous informe sur l'actualité des OGM et des semences de façon critique et contextualisée.

Soutenez une information indépendante, abonnez-vous.

FRANCE - La contamination de la parcelle d’Hédé (Bretagne) toujours en débat

Fin 2007, le Collectif anti-OGM d’Ille et Vilaine portait plainte contre X suite à la découverte d’une parcelle de maïs cultivée, illégalement, avec du Bt11. Une analyse (par Ad.Gene) et une contre-expertise (par Adour BioConseil) avaient confirmé la présence de ce transgène, pourtant interdit à la culture en Europe. Ad.Gene avait en premier lieu demandé la confirmation de l’expertise au laboratoire Eurofins, basé à Nantes et réputé au niveau européen. Mais selon le porte-parole du Collectif, "Eurofins a (...)

L’avis de la Haute autorité provisoire sur le Mon810 soulève des questions et réveille les lobbies

Le 9 janvier 2008, Jean-François Legrand, Sénateur UMP de la Manche et Président du comité de préfiguration d’une Haute Autorité sur les OGM, a déclaré que des éléments scientifiques nouveaux instauraient des "doutes sérieux" quant à l’innocuité environnementale du maïs Mon810 de Monsanto . Ces doutes concernent entre autres les impacts du maïs Mon810 sur la faune environnante (notamment le lombric, espèce clé des écosystèmes), sur des insectes non cibles (lépidoptères) et sur la faune aquatique (du fait de (...)

FRANCE - Projet de loi : une forte mobilisation citoyenne

L’annonce de l’activation de la clause de sauvegarde est aussi le résultat d’une forte mobilisation des associations critiques sur les OGM. La grève de la faim menée par José Bové et ses partisans a été relayée par des jeûnes dans de nombreuses Régions. Mais la mobilisation reste de mise, affirment les associations, au moins pour deux raisons : d’une part pour connaître le contenu du dossier qui sera déposé par la France à Bruxelles, et d’autre part, pour faire évoluer le projet de loi actuellement proposé (...)

FRANCE - Des Faucheurs toujours en procès

Le tribunal de Cahors avait requis une amende à l’encontre de huit Faucheurs Volontaires, qui avaient refusé de donner leur ADN lors d’une garde à vue, suite au fauchage d’une parcelle de maïs GM à Grézet-Cavagnan. Finalement, le 10 janvier 2008, jour du délibéré, les faucheurs ont été relaxés, mais les frais d’avocats (4000 euro) restent à leur charge. Un appel à soutien a été lancée par la Confédération paysanne du Lot. À Montauban, le 12 janvier 2008, était prévu le procès de Adrian D. 26 ans, pour avoir (...)

BELGIQUE - Peupliers GM à l’essai

L’Institut inter-universitaire sur les Biotechnologie de Vlaams a obtenu l’autorisation du gouvernement belge d’implanter des essais en champs de peupliers transgéniques. Prévus sur une surface totale de 2 400 m2 à Zwijnaarde, ces essais se dérouleront du 1er mai 2008 au 31 décembre 2014, soit durant six années et demie. Le dossier B/BE/07/V2 concerne des peupliers disposant d’une composition en lignine du bois modifiée, en vue de la production de bio-éthanol. Pour se faire, la modification effectuée (...)

CANADA – Brevet : encore un agriculteur condamné

La Cour fédérale du Canada a jugé un producteur, Paul Beneteau (Amherstburg, Ontario) coupable dans le procès qui l’opposait à Monsanto. Monsanto avait porté plainte pour "violation de droits de propriété intellectuelle". Le 27 novembre 2007 le juge Lutfy a considéré que l’agriculteur avait cultivé, récolté et vendu 55 acres (27,5 hectares environ) de soja Roundup Ready, propriété de Monsanto, sans payer les royalties afférentes. Ainsi, la Cour a condamné l’agriculteur à payer 160 dollars par acre cultivé, (...)

MEXIQUE – L’Alena menace la sécurité alimentaire

Le 1er janvier 2008, le chapitre agricole de l’Accord de libre échange nord américain (ALENA, signé dès 1994) est entré en vigueur au Mexique. Avant même la signature de ce volet, de nombreuses associations et syndicats dénonçaient cet accord qui, selon eux, a entraîné une paupérisation du pays et une dépendance alimentaire accrue. Le Mexique, qui importait 156 000 tonnes de maïs des Etats-Unis en 1993, va en importer cette année 10,8 millions de tonnes. Ainsi, plus de 22% des grains de maïs consommés au (...)

Expérimentation de PGM dans l’alimentation animale : 10 ans déjà, et toujours pas de résultats !

Depuis 1998, soit depuis dix ans, on ne connaît toujours pas les résultats des analyses d’échantillons de sang, lait, urine... de vaches nourries avec du maïs Bt à la ferme des Trinottières (Maine et Loire). Après plusieurs rebondissements : établissement d’un protocole, refus de subvention du gouvernement, conduite des analyses proprement dites par deux laboratoires et contamination d’échantillons par un des deux laboratoires, la publication des résultats des analyses statistiques est toujours en (...)

FRANCE - La réponse de Monsanto à l’activation de la clause de sauvegarde

En droit interne (art. L535-2 du code de l’environnement), si le gouvernement veut suspendre une autorisation (en l’occurrence ici celle de la mise en culture des maïs GM issu du Mon810), il a obligation de consulter le titulaire de l’autorisation concernée. Ainsi, le ministère de l’Agriculture a écrit à Monsanto France. Ce courrier, reçu le 18 janvier, informait Monsanto de l’intention du gouvernement de suspendre la culture de maïs transgénique MON810 suite à l’avis rendu par le Comité de (...)

ETATS-UNIS – Vers la culture du maïs Bt dans le seul Etat où sa culture était interdite

En juillet 2007, le Bureau de contrôle des pesticides (BPC) du Maine a autorisé la culture de certains maïs Bt dans l’Etat du Maine, à la condition qu’une stricte réglementation soit adoptée [1]. Le Maine était le dernier Etat des Etats-Unis à ne pas autoriser la culture du maïs Bt car son BPC considérait ce maïs comme un pesticide. Suite à la candidature de Syngenta pour commercialiser des semences dans l’Etat, le BPC avait commencé à réfléchir à une réglementation pour encadrer la culture de ce maïs. (...)

FRANCE - Le maïs non GM payé 50 euro de plus la tonne

Selon le communiqué de presse du 9 janvier 2008 de l’Organisation des Producteurs de Grains (OPG), proche de la Coordination rurale, "il existe aujourd’hui deux cours mondiaux du maïs, l’un pour le maïs non GM, l’autre pour le maïs GM avec une décote d’environ 50 euro par tonne" . Pour affirmer cela, l’OPG se base sur le cours du maïs argentin (GM) coté à 174 euro le 9 octobre 2007 contre celui du maïs brésilien (non GM) à environ 220 euro à la même date. En conséquence de cela, l’OPG se réjouit donc de la (...)

ETATS-UNIS - De gros problèmes à venir avec le maïs Bt ?

Une mauvais gestion du maïs Bt par les agriculteurs pourrait ouvrir la voie à de gros problèmes dans les années à venir, selon Christian Krupke, entomologiste à l’Université de Purdue dans l’état d’Indiana. Il affirme que les risques de voir apparaître des vers des racines résistants à la protéine Bt ne sont pas nuls. Car, en cas de vigilance insuffisante de l’agriculteur ayant mis au champ du maïs Bt, des repousses peuvent avoir lieu les années suivantes, années au cours desquelles le même agriculteur (...)

FRANCE - Où en est le projet de loi sur les OGM ?

Dans Inf’OGM actu n°5 FRANCE - Projet de loi : à quelle sauce seront mangés les OGM ?, nous présentions le contenu du projet de loi et les éléments de calendrier dont nous disposions. Un mois plus tard, quoi de neuf ?
Promesse de levée de l’urgence sur l’examen du projet En décembre, nous indiquions que le projet devait être adopté par les deux assemblées avant le 9 février, date de la suspension de la session parlementaire pour les municipales. Ces délais très courts avaient incité le gouvernement à (...)

Différend OGM à l’OMC : les Etats-Unis suspendent temporairement la procédure

Le 21 novembre 2006, l’organisme de règlement des différends (ORD) de l’OMC adoptait son rapport dans le conflit qui opposait l’Union européenne à trois pays : les Etats-Unis, l’Argentine, et le Canada. Selon le rapport de l’ORD, les interdictions nationales n’étaient pas en conformité avec les accords internationaux : elles devaient donc être supprimées dans un délai d’un an. La seule interdiction visée par le rapport et encore en vigueur au 21 novembre était l’interdiction autrichienne du Mon810 et du (...)

FRANCE - Les OGM dans le rapport de la commission Attali

Partant du constat "du manque de potentiel de croissance et de compétitivité de la France" et de ses effets défavorables "sur l’innovation, la justice sociale et le progrès technique", Nicolas Sarkozy a mis en place en août 2007 la commission pour la libération de la croissance. Composée d’une quarantaine de membres, au nombre desquels Marion Guillou, PDG de l’Inra et administratrice de l’Agence européenne de sécurité sanitaire des aliments (AESA), la commission a remis son rapport le 23 janvier. Dans le (...)

CANADA - Du riz GM illégal dans les supermarchés

Des échantillons prélevés par l’association Greenpeace dans deux supermarchés, à Vancouver et à Montréal, contenaient du riz LL601, non autorisé commercialement pour l’alimentation humaine dans ce pays [1]. Les produits concernés sont le riz à grains longs de la marque "sans nom" de Provigo (Loblaw’s), vendu à Montréal, et le riz de marque "Western Family" vendu à Vancouver. Pour l’association, "si le gouvernement canadien avait pris le même type de mesures que celles mises en place au Royaume-Uni, en (...)

UNION EUROPEENNE - Fin des contrôles aux frontières pour le riz LL601

L’Union européenne a décidé de ne plus contrôler systématiquement la présence de riz transgénique LL601 de Bayer dans les lots de riz importés en provenance des Etats-Unis. Ces analyses avaient été mises en place afin d’assurer l’absence de ce riz, non autorisé commercialement, mais qui avait contaminé les productions états-uniennes en 2006. Cette décision, prise le 20 décembre 2007 par le Comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale, se base sur les mesures mises en oeuvre aux Etats-Unis. (...)

UE - Gènes synthétiques pour le soja GM 356043

Pionner a déposé une demande d’autorisation commerciale (importation, transformation, alimentation humaine et animale) pour un soja, appelé 356043 qui possède deux transgènes synthétiques, gat4601 et gm-hra, lesquels confèrent chacun une tolérance à des herbicides différents. Ces deux transgènes ne correspondent pas à de simples gènes trouvés dans un organisme, Bacillus lichenformis pour gat4601 et Glycine max (une variété de soja) pour gm-hra, mais à des formes décrites comme "optimisées" dans le dossier (...)

ALLEMAGNE – Prochaine mise en place d’un étiquetage « sans OGM »

En Allemagne, la loi sur les OGM est en cours de modification devant le Parlement. Dans ce cadre, la coalition allemande a trouvé un accord sur la possibilité d’étiqueter « sans OGM » différents produits. Selon cet accord, pour pouvoir étiqueter son produit « sans OGM », il faudra respecter les mêmes exigences que celles que remplit l’agriculture bio vis-à-vis des OGM, à savoir :
les produits issus d’animaux pourront être étiquetés « sans OGM » si les animaux ont été nourris avec des aliments non (...)

ALLEMAGNE - Quantité de protéine Bt dans le maïs Mon810 : des protocoles contradictoires

En juin 2007, Greenpeace Allemagne rendait public des résultats d’analyse montrant que la quantité de protéine Bt présente dans une plante transgénique variait au sein même d’un champ, d’une plante à une autre, ainsi que selon la région géographique où se trouve le champ. En novembre 2007, l’association indique cette fois que des analyses effectuées par plusieurs techniques sur un même matériel végétal peuvent conduire à des résultats différents. Pour se faire, Greenpeace a demandé au laboratoire Ecostrat (...)

POLOGNE – Interdiction des OGM : la Pologne se plie à la décision de la Commission

En vertu de l’article 95 du traité des communautés européennes, un Etat qui souhaite déroger aux directives d’harmonisation, doit le notifier à la Commission qui peut approuver ou rejeter la dérogation. Ainsi, début 2007, la Pologne a notifié à la Commission son projet de loi sur les OGM qui déroge à la directive 2001/18 sur deux points :
tous les essais doivent être autorisés par les municipalités dans lesquelles ils se déroulent, et avec l’accord des voisins (art. 111)
les cultures commerciales sont (...)

RUSSIE – L’étiquetage devient obligatoire à partir de 0,9%

Le 25 octobre 2007, Vladimir Poutine a promulgué un amendement à la loi fédérale sur la protection des droits des consommateurs qui met en place un seuil d’étiquetage des produits contenant des OGM [1]. Comme dans l’Union européenne, seront étiquetés "OGM" les produits en contenant plus de 0,9%. Les députés de la Douma étaient majoritairement opposés à l’amendement. Auparavant, les seuils de présence d’OGM déclenchant l’obligation d’étiquetage était flous [2] : une interprétation stricte de la législation (...)

UKRAINE - Etiquetage des produits contenant des OGM dès 0,9%

En août 2007, l’Ukraine a devancé la Russie (cf. RUSSIE – L’étiquetage devient obligatoire à partir de 0,9%) en se dotant aussi d’une résolution qui rend obligatoire l’étiquetage des produits alimentaires contenant plus de 0,9% d’OGM [1]. La résolution interdit également l’importation et la production de nourriture pour bébés contenant des OGM. Le texte est entré en vigueur le 1er novembre (...)

CANADA - Offre promotionnelle pour plante mutante

L’entreprise BASF a décidé d’autoriser les agriculteurs à conserver et ressemer des semences de blé Clearfield. Ce blé est une plante mutante tolérant des herbicides. Du fait des brevets déposés sur ces plantes, les agriculteurs n’ont normalement pas le droit de conserver une partie de leur récolte pour la ressemer l’année suivante. Les agriculteurs concernés devront toujours signer un contrat d’engagement spécifiant notamment l’interdiction de vendre ou donner des semences Clearfield à d’autres (...)

ETATS-UNIS - Les bénéfices de Monsanto liés à la demande d’agrocarburants ?

Pour Monsanto, le premier trimestre de l’année fiscale 2008 (qui porte en fait sur le dernier trimestre 2007) a été plus que positif puisque l’entreprise a vu son profit tripler, passant de 62 millions d’euro pour la même période en 2007 à 176 millions d’euro en 2008. Rappelons cependant que Monsanto avait enregistré un bénéfice de 263 millions d’euro pour cette même période en 2006, et 37 millions d’euro en 2005 (cf. Inf’OGM n°78, INTERNATIONAL - Monsanto veut Delta Pine et son coton). Les résultats de (...)

ETATS-UNIS – La ristourne sur les primes d’assurance aux cultivateurs de PGM de Monsanto fait débat

Dans le cadre d’un accord avec l’USDA (ministère de l’Agriculture), Monsanto a obtenu de pouvoir lancer un programme d’assurance pilote sur les cultures de certains maïs GM dans quatre Etats [1]. Ce programme doit permettre de diminuer de 20 à 24% les primes d’assurance de tout agriculteur cultivant entre 75 et 80 % de certains maïs GM de Monsanto (cf. Inf’OGM actu n°3, ETATS-UNIS – Réduction des primes d’assurance pour les agriculteurs cultivant les PGM de Monsanto). De nombreuses organisations (...)

BOLIVIE – Prochaine interdiction des OGM

Le 9 décembre 2007, l’assemblée constituante de Bolivie a adopté une nouvelle constitution. L’article 408 du texte "interdit la production, l’importation et la commercialisation d’OGM" [1]. Pour entrer en vigueur, cette dernière doit être soumise à un référendum au mois de mars.

PEROU - Présence illégale de maïs NK603 et Bt11

Les résultats d’analyses conduites par des scientifiques de l’Université nationale agraire La Molina montrent que les maïs NK603 et Bt11 sont présents au Pérou [1]. Pourtant, en l’absence d’information écrite détaillant une autorisation de dissémination qui aurait été donnée, ces maïs ne sont pas autorisés au Pérou. Les échantillons prélevés dans la vallée de la Barranca ont été analysés par PCR. En conclusion, les scientifiques recommandent que soit adopté un décret ministériel, attendu depuis 2006, pour (...)

THAILANDE - Du maïs GM illégal

L’association thaïlandaise Biothai a déclaré avoir trouvé des traces de maïs transgénique dans une ferme abandonnée et proche d’un site de culture de l’entreprise Monsanto à Phitsanulok. Aucun lien formel entre la présence de maïs GM et de cultures de Monsanto n’a pu être établi selon le Président de Biothai. L’association avait prélevé 19 échantillons de maïs, soja et coton dans des zones de culture et magasins de Phitsanulok, Nakhon Sawan et Sukkothai en décembre 2007. Les analyses ont été conduites par un (...)

NOUVELLE-ZÉLANDE – Des laits transgéniques pour produire des médicaments

L’Institut de recherche Crown a déposé en 2007 une demande d’autorisation auprès de l’Autorité de gestion des risques environnementaux afin d’élargir son programme de recherche sur 96 vaches transgéniques à Ruakura. Ce programme consiste à étudier la production de protéine humaine dans le lait de vaches transgéniques. L’extension du programme consisterait à étudier la production de protéines utilisées comme médicaments dans le lait de vaches mais également de chèvres et de brebis. La polémique actuelle ne (...)

NOUVELLE-ZÉLANDE - Un maïs transgénique controversé mais autorisé

Le maïs LY038 de Monsanto, modifié pour contenir un plus grand taux de lysine, a été autorisé commercialement en décembre 2007. Cette autorisation vise l’alimentation humaine et animale. Ce maïs avait déjà été sujet à controverse lors de son évaluation (cf. Inf’OGM n°83, NOUVELLE-ZELANDE - Equivalence en substance contournée), car non évalué dans les conditions d’utilisation, à savoir cuit, et non comparé à une variété de maïs similaire et ayant un historique d’utilisation comme exigé par l’équivalence en (...)

Cas d’Irina Ermakova : la revue Nature biotechnology reconnaît « erreur et incompréhensions »

La forme de publication de l’article sur les travaux du Pr. Ermakova donnée par l’édition de septembre 2007 du journal Nature biotechnology a conduit à une sérieuse controverse et une reconnaissance écrite de l’éditeur, Andrew Marshall, d’une série d’incompréhensions et d’erreurs. Le journal avait publié un article critique sur les travaux de la chercheuse sans qu’elle puisse le relire et sans publier toutes les références citées par la chercheuse, mais en laissant au contraire la part belle aux références (...)