Recherchez une information

ou par mot clé.



Inf'OGM ACTU n°5, décembre 2007

Inf'OGM le journal est un bimestriel de 32 pages qui vous informe sur l'actualité des OGM et des semences de façon critique et contextualisée.

Soutenez une information indépendante, abonnez-vous.

FRANCE - Projet de loi : à quelle sauce seront mangés les OGM ?

Le jeudi 29 novembre, le gouvernement a transmis son projet de loi sur les OGM au Conseil d’Etat, afin qu’il donne un avis préalable sur sa régularité juridique, sa forme et son opportunité administrative. Inf’OGM fait une première analyse de ce texte. Le projet de loi a été rédigé à la hâte, afin de pouvoir être examiné par les parlementaires avant le 9 février, date de la suspension de session pour les élections municipales. Le texte opère trois changements majeurs par rapport à la situation réglementaire (...)

FRANCE - Suspension du maïs MON810 : gel des cultures en hiver ?

Au Journal Officiel du 6 décembre, un arrêté annonce la suspension de "la cession et [de] l’utilisation des semences de maïs MON810", dans l’attente de l’évaluation par le comité de préfiguration de la Haute autorité des OGM (créée par décret du 5 décembre 2007). Mais cette suspension ne peut aller au-delà du 9 février, date à laquelle la loi devra être adoptée... A noter, la suspension ne vise à aucun moment l’article 23 de la directive européenne sur les OGM (dit clause de sauvegarde), qui permet à un Etat (...)

FRANCE - La localisation des parcelles d’essais de PGM devant le Conseil d’Etat et la CJCE

Le 21 novembre, le Conseil d’Etat a dû statuer sur le caractère confidentiel ou non de la localisation parcellaire des essais de PGM. Sur deux points, il a préféré reporter sa décision à la réponse de la Cour de Justice des Communautés Européennes., à laquelle il appartient d’interpréter la signification qui doit être donnée à la réglementation communautaire. En 2004, un administré, Pierre Azelvandre, a demandé au maire de Sausheim (Haut-Rhin) de lui communiquer l’avis du public et la fiche d’implantation (...)

FRANCE – Du maïs Bt11 illégal découvert dans un champ en Bretagne

Sur le canton de Hédé, à 20 km de Rennes, le collectif OGM d’Ile et Vilaine (35) a localisé une parcelle commerciale (entre un et deux hectares) cultivée avec un maïs GM non autorisé en Europe : le maïs Bt11. Ce dernier n’est en effet autorisé, depuis 2004, qu’à la consommation (humaine et animale) mais pas à la culture. Le 22 novembre 2007, le Commissaire européen à l’Environnement Stavros Dimas a d’ailleurs annoncé que ce maïs présentait des risques trop élevés pour l’environnement et qu’il souhaitait que (...)

FRANCE - L’interdiction des OGM n’est pas intégrée dans le projet de loi sur la valorisation des produits agricoles

Alors que le Parlement est en train d’adopter un projet de loi destiné à clarifier le régime du label rouge et des AOC, la Commission des Affaires économiques de l’Assemblée nationale a rejeté un amendement relatif à l’interdiction de l’utilisation des OGM déposé par trois députés. En parallèle, la députée socialiste Corinne Ehrel, a déposé une proposition de loi interdisant qu’un produit soit étiqueté Label Rouge ou AOC s’il contient à quelque niveau que ce soit des OGM. Précisons que les "propositions de loi" (...)

FRANCE - Pas d’assurance du risque OGM pour le Crédit Agricole, Groupama réservé

Lors des rencontres du droit rural, organisées le 22 novembre par la Société des Agriculteurs de France, le directeur de l’agriculture et de l’agro-alimentaire du Crédit Agricole, Michel Clavé, a expliqué que son entreprise ne garantissait pas les dommages liés aux OGM. Pour lui, les risques liés aux OGM ne sont ni connus ni quantifiables à ce jour, et les sociétés de réassurance refusent d’inclure ce risque dans leur activité. "Pour Michel Clavé, la question de la responsabilité en matière de risques OGM (...)

FRANCE - Du foie gras aux PGM

Un producteur de maïs du Gers, Christian Godet, affirme avoir fourni des producteurs de foie gras de la région en maïs transgénique pour l’alimentation de leurs canards. Le Comité interprofessionnel du foie gras (Cifog) a réagi, par la voie de sa porte-parole Mme Pé, en déclarant que cette vente était "un cas totalement isolé. Il n’est absolument pas le reflet de la production ni de la filière, qui, depuis une dizaine d’années, utilise le traçage par l’utilisation du maïs roux (classe A) sans OGM. [...] (...)

FRANCE - Les apiculteurs se mobilisent pour une loi qui les protège

Le projet de loi sur les OGM (cf. FRANCE - Projet de loi : à quelle sauce seront mangés les OGM ?) est à peine connu qu’il mobilise déjà, contre lui, de nombreuses organisations. Ainsi, l’Union Nationale de l’Apiculture Française vient de lancer une pétition pour exiger que ce projet de loi prenne en compte la spécificité de l’apiculture vis-à-vis des OGM. La pétition rappelle que "indispensable à la reproduction de nombreuses plantes sauvages et cultivées, l’abeille est garante du maintien de la (...)

FRANCE - José Bové n’ira pas en prison et commencera une grève de la faim dès janvier

José Bové, condamné en 2005 à quatre mois de prison ferme pour le fauchage d’une parcelle de maïs GM, a vu, le 17 décembre, sa peine convertie en quatre mois « jours amendes », de 40 euro par jour pendant 120 jours (soit au total 4800 euro). Son avocate, Marie Christine Etelin a déclaré à l’AFP : "c’est cher pour un épi. Il y avait 400 personnes qui en ont chacun pris un. [...] Toutes les peines prononcées contre les Faucheurs volontaires sont totalement injustes". José Bové a annoncé, à sa sortie du (...)

FRANCE - Les faucheurs refusent de donner leur ADN

Huit faucheurs volontaires - âgés de 20 à 61 ans, agriculteurs, maçons, ou boulangers - sont poursuivis pour avoir refusé de donner leur ADN alors qu’ils étaient en garde à vue pour une action de fauchage d’une culture commerciale de maïs GM à Grézet-Cavagnan dans le Tarn et Garonne en septembre 2006. Pour eux, le refus du prélèvement d’ADN est un refus de la criminalisation des actions militantes, syndicales ou citoyennes. Le 13 décembre, le tribunal de Cahors a donc requis à leur encontre une peine (...)

UE - Discussions pour une nouvelle procédure d’autorisation

La procédure d’évaluation des PGM avant autorisation commerciale n’est pas satisfaisante et doit être revue : voilà, en substance, l’opinion défendue officiellement ou officieusement par plusieurs Etats-membres dont l’Allemagne, la France et l’Italie. Lors du Conseil européen des ministres de l’Agriculture des 26 et 27 novembre 2007, une discussion sur le marché de l’alimentation animale a donné lieu à des prises de parole improvisées sur les PGM, ces dernières étant utilisées comme aliments pour animaux. (...)

UE - Point sur les autorisations en cours

Bien qu’au centre de quelques discussions, la procédure d’autorisation commerciale de PGM suit son cours. Les industries semencières ont répondu au commissaire à l’Environnement, Stavros Dimas, sur sa proposition de ne pas accorder l’autorisation des maïs Bt11 (Syngenta) et 1507 (Pioneer).
Europabio veut la peau du Commissaire Dimas
Selon EuropaBio, association européenne pour les industries de biotechnologie, la proposition du commissaire serait contraire à la procédure européenne car il est prévu (...)

La filière viande européenne en crise ?

Depuis les accords de Blair House entre les Etats-Unis et l’Europe, la production de soja est limitée sur le territoire européen. Les farines animales ont en partie limité les importations de soja, mais depuis leur interdiction, suite à la maladie de la vache folle, les importations de soja ont repris de plus belle. Or, lors du Conseil des ministres européens de l’Agriculture, les 26 et 27 novembre, les Pays-Bas et la Pologne ont relancé le débat sur la réintroduction des farines animales dans (...)

ALLEMAGNE - Foodwatch réclame la transparence sur les produits d’animaux nourris aux OGM

Dans une nouvelle campagne, l’association Foodwatch dénonce le manque d’information des consommateurs quant à l’alimentation transgénique d’animaux destinés à l’alimentation humaine [1]. Pour cela, elle a choisi de viser l’enseigne de restauration rapide Mc Donald. Selon Foodwatch, il existe 1 276 restaurants McDonald en Allemagne, fréquentés par 2,4 millions de consommateurs chaque jour. 100 000 éleveurs allemands fournissent de la viande de bœuf à Mc Donald. L’enseigne transforme chaque année 39 000 (...)

GRANDE BRETAGNE – Campagne pour une alimentation animale sans OGM

La Soil Association, association de promotion de l’agriculture biologique, vient de publier un rapport consacré aux OGM dans l’alimentation du bétail. Ce rapport dénonce une utilisation cachée des OGM dans l’alimentation du bétail, à l’insu des consommateurs, du fait de l’absence d’étiquetage des produits issus d’animaux nourris aux OGM. Et cela, malgré des politiques prétendument non GM de nombreuses enseignes et supermarchés. La Soil association estime que tous les animaux en Grande Bretagne sont nourris (...)

GRANDE-BRETAGNE - Coexistence : la charrue avant les bœufs ?

Le ministère britannique pour l’environnement, l’alimentation et les affaires rurales (DEFRA) a publié en novembre 2007, les résultats d’une consultation publique de 2006, portant sur sa proposition de mesures visant à assurer une bonne gestion de la coexistence entre cultures non GM et cultures GM. 11 676 réponses ont été apportées à ce document sur une période de trois mois. Selon le DEFRA, 80% des réponses apportées signifiaient un désaccord avec cette proposition, les répondants considérant la (...)

MACEDOINE – Les anti-OGM se structurent

A l’initiative de Eco Sense (Skopje) et de Vila Zora (Veles), deux associations écologistes, le réseau pour une Macédoine libre d’OGM a été créé le 1er novembre. Son but est de se "battre contre les OGM grâce à l’éducation, l’échange d’expérience, le lobby, la promotion et le développement de l’agriculture biologique et la mise en place de « zone sans OGM »". Le réseau est ouvert à toutes les organisations du pays intéressées par cette (...)

PORTUGAL – Une zone sans OGM légale

La région de Lagos, située au nord de l’Algarve, est devenue, le 5 novembre 2007, la première région portugaise légalement sans OGM [1]. Cette décision juridique a d’abord été votée par le Conseil municipal de Lagos, puis validée par le ministère de l’Agriculture de la région de l’Algarve et s’étend donc à toute la juridiction du Conseil de Lagos. Depuis septembre 2006, il existe au Portugal une loi qui définit les critères pour déclarer une région « zone sans OGM ». Lagos s’était déjà déclarée « zone sans (...)

ROUMANIE - Carrefour retire un pain GM non étiqueté

Suite à des analyses effectuées pour Greenpeace par un laboratoire de Vienne, montrant que des pains non étiquetés OGM contenaient plus de 0,9% de soja transgénique [1], l’enseigne de supermarchés Carrefour a décidé de retirer ces pains de la vente. Interrogée par Inf’OGM, l’enseigne nous a confirmé que "des produits de marque Snack Attacks, commercialisés dans nos magasins roumains, ne répondaient pas à la législation communautaire en vigueur en Roumanie, par conséquent nous avons procédé à leur retrait". (...)

SUEDE - La Commission européenne fait des remontrances à la Suède pour avoir délivré des études qu’elle considère confidentielles

L’affaire remonte à 2004. Greenpeace avait demandé la communication des études d’impact des plantes transgéniques MON863 (un maïs) et GT73 (un soja) sur l’alimentation animale, en Allemagne, aux Pays Bas et en Suède. En Suède, où le principe du libre accès du public aux documents existe depuis 1776, les autorités avaient d’abord refusé la demande, se référant aux décisions allemande et hollandaise qui avaient qualifié les études de confidentielles. Cependant, suite à un recours de Greenpeace, la plus haute (...)

Quelle mise en œuvre du Protocole de Cartagena ?

Chaque pays partie au Protocole de Cartagena a rendu un rapport sur la mise en oeuvre de ce dernier sur son territoire. Ce Protocole s’intéresse à la prévention des risques biotechnologiques. Ainsi, dans son rapport, la France indique par exemple avoir pris l’ensemble des mesures juridiques, administratives ou autres nécessaires à la mise en œuvre du Protocole ; et n’avoir pas conclu d’accords ou arrangements bilatéraux, régionaux ou multilatéraux (accords dont le contenu n’a pas d’obligation à (...)

Faire de 2008 l’année du bannissement total des OGM

Depuis 2004, une journée, au début nationale, puis internationale, de mobilisation contre les OGM est organisée par un collectif d’associations.. En 2007, le programme s’étalait sur un mois. Le collectif a décidé de faire de 2008, l’année du moratoire global sur les OGM : ’Ban-GMOs Year’... Le 8 avril, journée mondiale contre les OGM, restera un moment fort... D’ores et déjà de nombreux événements sont prévus, en Afrique, en Asie, en Europe... Ces événements ont des origines et des moyens divers, mais tous (...)

Produits transformés : difficile quantification des OGM

La détection de PGM, ou produits issus de PGM, dans les denrées alimentaires et les aliments pour animaux transformés, peut être beaucoup plus dure à réaliser que dans les matières premières végétales. C’est ce qu’explique Florian Weighardt, dans une lettre publiée par le journal Nature Biotechnology. L’auteur affirme que les analyses conduites sur des prélèvements d’aliments ou de fourrage sont "potentiellement sujettes à erreur et risquent d’entraîner un mauvais étiquetage des produits". Selon lui, la (...)

Impacts variables des PGM pour les économies en développement

Généralement, quand on évoque l’intérêt des OGM pour les pays du Sud, on se place sur le terrain agronomique : plus ou moins de rendement, plus ou moins d’attaques parasitaires. Une étude [1], réalisée par Alejandro Plastina et Konstantinos Giannakas, chercheurs de l’Université du Nebraska, prend à contre pied cette vision agronomique de l’intérêt des PGM. Cette étude affirme que pour déterminer les conditions de réussite (ou d’échec) des OGM, il faut surtout se concentrer sur les facteurs socio-économiques (...)

Les OGM pour développer l’Afrique ?

Le Panel Africain de haut niveau sur la Biotechnologie Moderne, en collaboration avec le Nouveau Partenariat pour le Développement de l’Afrique (NEPAD) a proposé, fin avril 2007, un plan d’action intitulé "Freedom to Innovate : Biotechnology in Africa’s Development". Ce texte – qui n’existe qu’en version anglaise – recommande que les gouvernements africains utilisent les biotechnologies comme un outil en faveur du développement et de l’intégration. Ce rapport présente les OGM comme une technologie (...)

ETATS-UNIS - Possible levée des mesures de restriction sur Starlink

En la soumettant aux commentaires du public, l’Agence de Protection de l’Environnement (EPA) a dévoilé sa proposition [1] de levée des analyses obligatoires du maïs jaune afin d’y détecter la présence de maïs Starlink de l’entreprise Aventis Cropscience. Depuis 2000, ces analyses ont été rendues obligatoires suite à la découverte de maïs Starlink dans des stocks de maïs jaunes destinés à l’alimentation humaine, alors même que ce maïs, qui produit la protéine insecticide Cry9C, n’était autorisé depuis 1998 que (...)

ETATS-UNIS - Une entreprise et son gazon GM mis à l’amende

Pour ne pas avoir suivi les règles de gestion d’essais en champs de pelouses transgéniques, l’entreprise Scotts a été condamnée le 26 novembre à payer une amende de 340 000 euro par le ministère de l’Agriculture. Depuis 2002, en Oregon, cette entreprise mettait en culture un gazon génétiquement modifié pour tolérer le Round Up de Monsanto. Ces cultures étaient des essais en champs, dernière étape d’un processus devant déboucher sur une demande d’autorisation commerciale. En 2004, G. Ramos, spécialiste du (...)

ETATS-UNIS – Un virus génétiquement modifié inoculé comme thérapie génique

La reprise d’une expérience de thérapie génique conduite sur des patients souffrant d’arthrite vient d’être annoncée, après que cette dernière ait été arrêtée suite à la mort d’un des patients. Cette annonce effectuée par l’entreprise Targeted Genetics intervient après qu’une enquête ait montré que la mort de la patiente intervenue le 2 juillet 2007 était due à une combinaison de la thérapie génique et une infection pré-existante. L’entreprise annonce donc que le protocole suivi va dorénavant intégrer qu’aucun (...)

MEXIQUE - Une nouvelle toxine Bt

Mario Soberón et Alejandra Bravo, de l’Université autonome de Mexico, ont modifié la toxine Bt afin de lui faire conserver son action chez les insectes ayant développé une résistance à cette protéine insecticide. Une fois ingérée, la protéine Bt "classique" se lie à certains récepteurs présents dans l’intestin des insectes. Ensuite, les protéines Bt se lient les unes aux autres ce qui a pour conséquence de former des trous dans la paroi intestinale et donc de tuer les insectes. En prévenant la liaison de la (...)

GUATEMALA – Les OGM menacent la diversité alimentaire

Depuis plusieurs semaines, les paysans guatémaltèques protestent, allant jusqu’à bloquer les routes, pour dénoncer la signature par le Guatemala de l’Accord de libre-échange avec l’Amérique centrale (ALEAC), passé entre plusieurs pays de la région et les Etats-Unis. Cependant, devant la répression policière, l’ONG Mesa Global a décidé de dénoncer de façon non violente l’une des conséquences de cet accord, à savoir la mainmise sur l’agriculture et l’entrée massive des OGM. En effet, le secteur qui sera le plus (...)

THAILANDE – Pas d’essai en champ sans loi

La Commission nationale thaïlandaise des Droits de l’Homme (en anglais, the National Human Rights Commission, NHRC) a vivement conseillé au gouvernement, le 12 novembre 2007, de ne pas autoriser d’essais en champ de plantes transgéniques, tant qu’une loi de biosécurité ne serait pas votée et en vigueur. L’agence a aussi demandé au gouvernement d’apporter des explications claires concernant l’étendue des contaminations GM dans l’environnement. En effet, pour l’Agence, "le gouvernement a échoué dans son (...)

La protéine Bt persiste chez des prédateurs d’insectes

Des traces de protéine Bt, Cry1Ab, ont été retrouvées chez des coccinelles, prédateurs d’insectes, lors d’analyses post-mortem. Les travaux [1] de l’équipe du Pr. Harwood de l’Université du Kentucky ont ainsi montré que les coccinelles adultes Coleomegilla maculata, Harmonia axyridis, Cycloneda munda et Coccinella septempunctata contenaient des traces faibles mais détectables de toxines Bt. Dans le cas de C. Maculata, 12,8% des 775 individus analysés contenaient la forme Cry1Ab de cette toxine. Les (...)

RNAi, la nouvelle voie transgénique de lutte contre les insectes

Une nouvelle forme de lutte phytosanitaire contre les insectes et autres parasites commence à être développée en utilisant le phénomène d’extinction de gènes, médié par une molécule d’ARN (RNAi - RNA Interference). Les PGM insecticides qui sont commercialisées actuellement produisent une protéine toxique de la famille des protéines Cry. Ces protéines tuent les insectes les consommant en perforant leur estomac. Mais des scientifiques de divers instituts ont adopté une autre stratégie : contrôler (...)